Conditions d’utilisation

1. À propos du Service

Le Service met à disposition des salons de lecture pour partager en silence le temps consacré aux livres papier.

Comme il s’agit d’une preuve de concept, des fonctions peuvent être ajoutées, modifiées ou supprimées, et les données peuvent être réinitialisées sans préavis.

2. Comptes

Tu peux utiliser le Service sans compte, en tant qu’invité. Si tu crées un compte, il t’appartient de gérer l’adresse e-mail et le mot de passe que tu enregistres.

Si tu soupçonnes un accès non autorisé, réinitialise ton mot de passe.

3. Comportements interdits

Sont interdits : les actes contraires aux lois et règlements, à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, les actes qui entravent le fonctionnement du Service, l’utilisation d’un nom d’affichage susceptible de gêner d’autres personnes, ainsi que tout accès non autorisé ou toute ingénierie inverse.

4. Forfait payant

Certaines fonctions du Service — l’édition et les préréglages de l’aménagement des salons, les grands salons de 6 et 10 places, l’ouverture d’un salon au public et les rendez-vous hebdomadaires — relèvent du forfait payant « Propriétaire ». Les tarifs et le contenu sont indiqués sur la page des tarifs et sur l’écran de souscription. Que tu souscrives sur le web ou dans l’application iOS, les fonctions payantes sont rattachées au même compte.

Pour les achats sur le Web, le vendeur est l’exploitant. Stripe traite les paiements et RevenueCat gère les abonnements. Pour les achats effectués dans l’application iOS, le vendeur est Apple ; le paiement, les remboursements et la résiliation sont alors régis par les conditions d’Apple. Lorsqu’une personne située hors du Japon achète sur le Web, Stripe (Link, LLC) devient le vendeur via Stripe Managed Payments et calcule, collecte et reverse la taxe locale. Pour les achats effectués au Japon, l’exploitant reste le vendeur.

Le forfait payant est renouvelé automatiquement chaque mois. Il est facturé lors de la souscription, puis à chaque date de renouvellement. Tu peux le résilier à tout moment ; la facturation cesse à compter du renouvellement suivant. Après la résiliation, tu conserves l’accès aux fonctions payantes jusqu’à la fin de la période en cours.

Aucun remboursement au prorata n’est accordé en cas de résiliation en cours de période. Cette disposition ne limite pas les droits que la loi applicable te reconnaît. Nous procédons à un remboursement au cas par cas en cas de double prélèvement, ainsi que pour les périodes durant lesquelles le service a été inutilisable en raison d’une défaillance de notre part. Les remboursements des achats effectués dans l’application iOS sont traités par Apple, selon ses conditions.

Si un paiement ne peut pas être confirmé, l’exploitant peut suspendre les fonctions payantes. Toute modification de prix sera annoncée à l’avance et s’appliquera à compter du renouvellement suivant.

La visite découverte peut commencer sans enregistrer de carte bancaire et ne devient jamais automatiquement un abonnement payant à son terme.

La résiliation ne supprime rien par elle-même : ton compte, ton temps de lecture, tes couvertures, ainsi que l’aménagement et les réglages de tes salons sont conservés, et les salons inclus dans l’offre gratuite restent accessibles. Les réglages des fonctions payantes sont également conservés et réapparaissent lorsque tu te réabonnes. Le traitement des données pendant la phase de preuve de concept est régi par l’article 1.

La suppression de ton compte et la résiliation du forfait payant sont deux procédures distinctes. Résilie le forfait payant avant de supprimer ton compte.

5. Exclusion de garantie et limitation de responsabilité

Le Service est fourni en l’état, sans aucune garantie, expresse ou implicite.

En cas de dommage subi à l’occasion de l’utilisation du Service, sauf faute intentionnelle ou faute lourde, la responsabilité de l’exploitant est limitée aux dommages directs, ordinaires et effectivement subis, dans la limite du montant que tu as versé au titre du Service au cours du dernier mois.

6. Modification des présentes Conditions

Les présentes Conditions peuvent être modifiées lorsque la modification est conforme à l’intérêt général des utilisateurs ou lorsqu’elle ne contrevient pas à l’objet du contrat et que sa nécessité ainsi que son contenu présentent un caractère raisonnable.

En cas de modification importante, son contenu et sa date d’entrée en vigueur seront annoncés à l’avance, notamment par une publication sur cette page. Toute utilisation du Service à compter de la date d’entrée en vigueur vaut acceptation des Conditions modifiées.

7. Nous contacter

Pour toute question concernant les présentes Conditions, utilise les coordonnées indiquées dans la Politique de confidentialité.